Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Huitre plate de l'îled'Oléron
pêcheurs de l'ile d'Oleron, sarl

Numéro de dépôt :
3679029
Date de dépôt :
25/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Huitre plate de l\'îled\'Oléron de pêcheurs de l\'ile d\'Oleron

Présentation de la marque Huitre plate de l'îled'Oléron

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pêcheurs de l'ile d'Oleron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Huitre plate de l'îled'Oléron »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pêcheurs de l'ile d'Oleron domicilié(e) Quai René Delouteau Port de pêche de La Cotinière 17 310 LA COTINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 024 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pêcheurs de l'ile d'Oleron domicilié(e) Quai René Delouteau Port de pêche de La Cotinière 17 310 LA COTINIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

pêcheurs de l'ile d'Oleron a également déposé les autres marques suivantes : Huître plate de Fort Boyard


pêcheurs de l'ile d'Oleron, sarl - Quai René Delouteau Port de pêche de La Cotinière 17 310 LA COTINIERE - France - SIREN 450024260


pêcheurs de l'ile d'Oleron - Quai René Delouteau Port de pêche de La Cotinière 17 310 LA COTINIERE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542832 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; crustacés (non vivants).